CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC

lun 24 févr. 18:30
Mairie en Salle du Conseil.

Ordre du jour :

Délibérations

– Approbation du Compte de Gestion 2019: Commune

– Approbation du Compte de Gestion 2019: CCAS

– Vote du CA 2019 : Commune

– Vote du CA 2019 : CCAS

– Affectation et reprise des résultats 2019

– Vote des taux d’imposition 2020

– Vote du BP 2020 : Commune

– Vote du BP 2020 : CCAS

– Demandes de subventions FSIL

– SEMCODA : Signature d’une convention

– Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) Actualisation des tarifs applicables en  2021

– Forêts : projet de travaux patrimoniaux en forêt communale pour 2020

– MÉTROPOLE : Logements : signature d’une convention territoriales d’objectifs et de moyens (CTOM)

– Cession de parcelles pour extension du cimetière communal

– Convention avec Montaud pour réalisation d’une piste forestière

– Bon d’achat pour départ à la retraite

– Création d’un poste d’agent de maitrise

– Régularisation facturation gaz : appartement communal

– Autorisation au maire pour déposer le PC de l’École Élémentaire

Questions diverses