Mentions légales

Les sites internet et noms de domaine http://www.veurey.fr et http://www.veurey-voroize.fr sont la propriété de la commune de  Veurey-Voroize

Éditeur

Mairie de Veurey
38113 Veurey-Voroize
Tél. 04 76 85 16 80

Directeur de la publication

Guy Jullien, maire de la commune.

Webmaster

Philippe Héraud, conseiller municipale, responsable de la commission communication.
Si vous constatez une erreur, merci de nous le signaler par un message au webmaster.

La page facebook est enrichie par Aurore Pierre, conseillère municipale, membre de la commission communication.

Création graphique et réalisation

Société Couleur Locale
www.couleurlocale.com

Développement et maintenance

Société Eurya
www.eurya.net

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.

Droits d’auteur

La structure générale du portail, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce portail sont la propriété de la Commune de Veurey-Voroize. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de la Commune de Veurey.
• Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
• L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de la Commune de Veurey est régie par le droit français.

Droits de reproduction

La commune vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages Web de Veurey-Voroize sur votre ordinateur personnel au moyen d’un navigateur, et à imprimer des extraits de ces pages seulement dans un but d’utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par la commune. Certains documents dans nos pages Web peuvent être soumis à des conditions particulières d’utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.

Liens externes

Pour votre commodité, la commune peut insérer dans ses pages Web des liens vers d’autres sites Internet qui sont la propriété de tiers ou qui sont gérés par des tiers. En vous connectant à de tels sites tiers, vous devez examiner soigneusement et accepter les règles d’utilisation de ces sites tiers avant de les parcourir. Vous admettez également que la commune de Veurey n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n’est en aucun cas responsable du contenu créé ou publié par ces tiers. Par ailleurs, l’insertion dans les pages Web de Veurey d’un lien vers un site tiers n’implique pas l’approbation par Veurey de ce site tiers, des produits ou des services qui y sont mentionnés ou offerts.

Forum de discussion et Petites annonces

En soumettant les éléments que vous avez créés ou publiés à l’un de nos serveurs, par exemple par courrier électronique ou par les pages Web, vous acceptez les conditions suivantes :
a) vous garantissez que ces éléments ne sont ni illégaux ni impropres à la publication ;
b) vous vous efforcez dans la mesure du possible de détecter et d’éliminer tout virus ou tout autre élément contagieux ou destructeur avant de nous soumettre tout élément ;
c) vous êtes propriétaire des éléments ou vous avez sans aucune limitation le droit de nous les fournir et vous garantissez que Veurey peut les publier gratuitement et/ou les incorporer dans ses conceptions ou ses produits sans que la responsabilité de Veurey puisse être engagée ;
d) vous acceptez de ne pas intenter d’action à notre encontre pour les éléments que vous soumettez et de nous indemniser si un tiers intente une action à notre encontre pour les éléments que vous nous soumettez.